Conseil Municipal
5/01/2021
Le conseil municipal se réunira le 8 janvier 2021
vendredi 8 janvier 2021 à 19h15
à la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 2 décembre 2020
DELIBERATIONS
- Extension du RIFSEEP suite à l’avis du comité technique du CDG 73
- Avenant à la convention d’adhésion de la médiation préalable obligatoire du CDG 73
- Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
- Mandatement du CDG 73 en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire
- Adhésion au CNAS
- Convention SPA
- Tarif d’assainissement à partir du 1er janvier 2021
- Ouverture de crédit pour les factures d’investissement
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Evelyne LABRUDE
