Les actualités
Conseil Municipal
28/11/2025
Le conseil municipal se réunira le mercredi 3 décembre 2025 à 10 h
Mesdames, Messieurs les conseillers(ères),
Etant donné que le conseil municipal du 27 novembre 2025 n’ayant pas eu le quorum vu l’article L. 2121-17 du CGCT, l’assemblée est reportée au :
Mercredi 3 décembre 2025 à 10 h 00
À la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- approbation du procès-verbal du 6 août 2025
- approbation du procès-verbal du 16 octobre 2025
Délibérations :
- Décision modificative n° 2 du BP Assainissement
- Décision modificative n° 2 du BP Chaufferie
- Tarif du R1 et R2 du chauffage pour la période du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
- Protection sociale complémentaire, adhésion à la convention de participation sur le risque SANTE proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
- Adhésion au contrat d’assurance groupe du CDG 73 pour la couverture des risques statutaires
- Approbation sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- Renouvellement CTG Cœur de Chartreuse – engagement pour la signature de la convention
- Modification de la délibération prise le 16 octobre concernant la vente de la parcelle A 1217
- Demande d’admission en non-valeur sur le BP Assainissement
- Demande d’admission en non-valeur sur le BP Chaufferie
- Acquisition des forêts – portage EPFL 73
- Vente parcelle A 1190
Informations diverses :
Questions diverses :
73360 LA BAUCHE ( France )
Téléphone : 04.79.36.65.17
Email : secretariat@labauche.fr
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