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Conseil Municipal
9/03/2023
Le conseil municipal se réunira le 18 mars 2023
samedi 18 mars 2023 à 9 heures 30
à la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2023
Délibérations :
- Suppression de la régie de recettes temporaire du parcours du cœur
- Avenant à la convention pour l’intervention du centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
- Application du régime forestier sur 3 parcelles
- Intégration dans le domaine public de la commune le chemin sous le bécu
- Autorisation de signer les devis suivants :
- Atelier Rocco De Bonis pour 33 300 € HT travaux église
- Vaudaux pour 10 262.82 € HT pour une tondeuse
- Eiffage pour 14525.75 € HT travaux d’enrobés
- Rétrocession du portage 15-231 secteur du château
- Approbation du compte de gestion des 4 budget 2022
- Vote du compte administratif des 4 budget 2022
Informations diverses :
Questions diverses :
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