Les actualités
Conseil Municipal
11/10/2025
Le conseil municipal se réunira le jeudi 16 octobre 2025 à 14h
Mesdames, Messieurs les conseillers(ères),
Etant donné que le conseil municipal du 10 octobre 2025 n’ayant pas eu le quorum vu l’article L. 2121-17 du CGCT, l’assemblée est reportée au :
Jeudi 16 octobre 2025 à 14 h 00
À la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 2 juin 2025
- approbation du procès-verbal du 6 août 2025
Délibérations :
- Décision modificative n° 1 du BP Chaufferie
- Renouvellement de l’engagement à PEFC pour 5 ans
- Proposition d’assiette 2026 avec l’ONF
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2024
- Renégociation de l’emprunt sur l’assainissement avec le crédit agricole
- Renouvellement de la demande de subvention FDEC concernant la rénovation de la chaufferie
- Demande de portage par l’EPFL 73 pour l’acquisition de parcelles de forêt
- Spectacle des enfants de chartreuse
- demande l'autorisation de vendre la parcelle A 1217
Informations diverses :
Questions diverses :
73360 LA BAUCHE ( France )
Téléphone : 04.79.36.65.17
Email : secretariat@labauche.fr
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