Les actualités
Conseil Municipal
13/01/2026
Le conseil municipal se réunira le vendredi 16 janvier 2026 à 14h
Mesdames, Messieurs les conseillers(ères),
Etant donné que le conseil municipal du 12 janvier 2026 n’ayant pas eu le quorum vu l’article L. 2121-17 du CGCT, l’assemblée est reportée au :
vendredi 16 janvier 2026 à 14h
À la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- approbation du procès-verbal du 3 décembre 2025
Délibérations :
- Contribution financière de la commune au fonctionnement du Service d’Aide à Domicile (SAD) géré par le CIAS des Echelles
- Subvention concernant un projet de classe de découverte de l’école d’Attignat-Oncin
- Convention d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif
- Modification statuts de la com. Com. cœur de chartreuse, Restitution de la compétence « Ski alpin et remontées mécaniques » aux communes membres de la communauté de communes
- Bon d’achat pour les agents de la commune
- Tarif du R1 et du R2 de la chaufferie pour la période du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
Informations diverses :
Questions diverses :
73360 LA BAUCHE ( France )
Téléphone : 04.79.36.65.17
Email : secretariat@labauche.fr
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