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Conseil Municipal
27/08/2026
Le conseil municipal se réunira le jeudi 3 septembre 2026 à 20h
Le prochain conseil municipal se tiendra le :
jeudi 3 septembre 2026 à 20h
Ordre du jour :
Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2026
Délibérations :
- Désignation du référent militaire
- Mise en location un bureau dans les locaux de la mairie
- Transfert du pouvoir de police du maire à la communauté de communes cœur de chartreuse
- Approbation du RPQS de l’assainissement collectif
- Décision modificative n°1 sur le BP Assainissement suite à la décision du dernier conseil concernant la demande d'admission en non valeur de créances
- Décision modificative n°2 sur le BP Principal suite à la dissolution du SIVOS du collège des échelles
Informations diverses :
Questions diverses :
73360 LA BAUCHE ( France )
Téléphone : 04.79.36.65.17
Email : secretariat@labauche.fr
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