Les actualités
Conseil Municipal
8/09/2023
Le conseil municipal se réunira le 22 septembre 2023
vendredi 22 septembre 2023 à 19 heures
à la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE
Ordre du jour :
- Nomination d’un (e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 23 juin 2023
Informations diverses:
Délibérations :
- proposition d'état d'assiette pour 2024 (ONF)
- reprise du matériel de l'ancienne tondeuse et de la débrousailleuse
- rétrocession du portage du château de l'EPFL 73
- modification de la délibération du 23 juin 2023 sur la mise en place de la nomenclature M57 à compter du 01/01/2024
- demande l'autorisation de vendre les parcelles A 1267 et A 1214
- transfert du BP Principal au BP Chaufferie
- transfert du BP Principal au BP Lotissement
- décision modificative du BP Chaufferie pour passer des écritures d'amortissement
- décision modificative du BP Principal pour passer des écritures d'amortissement
- décision modificative du BP Assainissement convernant les factures de frais d'étude
Questions diverses :
Mentions légales | Commune de La bauche © 2021 | Conception JVS-Mairistem avec WeeCity