La Bauche

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Conseil Municipal

CM
9/03/2023
Le conseil municipal se réunira le 18 mars 2023

 

samedi 18 mars 2023 à 9 heures 30 

 à la salle des fêtes de la mairie de LA BAUCHE

 

Ordre du jour :

  • Nomination d’un (e) secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2023

Délibérations : 

  • Suppression de la régie de recettes temporaire du parcours du cœur
  • Avenant à la convention pour l’intervention du centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
  • Application du régime forestier sur 3 parcelles
  • Intégration dans le domaine public de la commune le chemin sous le bécu
  • Autorisation de signer les devis suivants :
    • Atelier Rocco De Bonis pour 33 300 € HT travaux église
    • Vaudaux pour 10 262.82 € HT pour une tondeuse
    • Eiffage pour 14525.75 € HT travaux d’enrobés
  • Rétrocession du portage 15-231 secteur du château
  • Approbation du compte de gestion des 4 budget 2022
  • Vote du compte administratif des 4 budget 2022

Informations diverses :

Questions diverses :

 

 
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Mairie de La Bauche

73360 LA BAUCHE ( France )

Téléphone : 04.79.36.65.17

Email : mairiedelabauche@orange.fr

 

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Service publics

 

Accueil du Public en mairie :

Lundi de 14h à 18h
Vendredi de 14h à 17h

Permanence de Mme le Maire :

sur rendez-vous :   
lundi de 14h à 18h et le vendredi de 14h à 17h


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